La Suisse est un pays avec beaucoup de savoir faire. Quand vous êtes au café que ce soit à Lausanne, Genève, Morges autant qu’à Montreux vous en voyez passer des camions de déménagement ! C’est un signe d’économie florissante !
Histoire de la démocratie
Quand on parle de démocratie directe, beaucoup pensent immédiatement à Athènes, où la démocratie directe a été en vigueur pendant un peu plus de cent ans, alors que c’est en Italie qu’elle a été en vigueur pendant plusieurs siècles, d’abord dans la Rome républicaine où le SPQR signifiait que les lois votées au Sénat devaient être ratifiées par les citoyens. Pendant des siècles, ce que l’on appellerait aujourd’hui un « référendum obligatoire » est resté en vigueur. Sous l’Empire, les choses ont changé, mais la tradition et la culture démocratiques n’ont pas été perdues. Dans la Rome antique, la tradition des « comizi » est née. (c’est ainsi que l’on appelait les assemblées des anciens Romains) a été transmise aux municipalités médiévales. J’étais à Vérone il y a quelques années et sur la Piazza delle Erbe, le centre historique de la ville, j’ai découvert que la « cloche d’Arengo » était toujours installée. Malheureusement, le panneau touristique que j’avais lu sur la place n’expliquait pas que l’Arengo était l’assemblée populaire qui remplissait la fonction de Parlement dans de nombreuses municipalités médiévales du nord de l’Italie. La cloche était utilisée pour convoquer l’assemblée de la ville, qui dans d’autres villes était également appelée « Parlamentum » ou « Concio ».
Il est probable que les Suisses ont introduit les » Landsgemeinde » en les copiant sur les systèmes de démocratie municipale des communes italiennes du Moyen-Âge, puisqu’ils les ont introduits en 1200, juste après avoir construit le fameux » Pont du Diable » sur la route du Gothard, ce qui a favorisé et renforcé les contacts et les échanges avec les communes italiennes qui, de Venise à Milan, utilisaient déjà la démocratie directe médiévale depuis des siècles.
Différence avec la démocratie directe moderne ?
La « démocratie directe moderne » est celle que nous connaissons le mieux, ici en Suisse : elle consiste à préserver les instruments de la démocratie représentative en les combinant avec des instruments qui donnent aux citoyens le pouvoir d’intervenir dans le processus législatif. Il a été inventé pendant la Révolution française, mais n’a jamais été appliqué en France. Au contraire, il a commencé à être introduit en Suisse en 1848 et a continué à se développer par étapes pendant plusieurs décennies, tant au niveau des cantons qu’au niveau fédéral. Là encore, le chemin vers son introduction n’a pas été sans heurts, car il a été entravé par divers parlementaires dont les motivations ralentissent encore aujourd’hui sa diffusion. Nous y reviendrons plus tard. Dans les premières décennies du 20e siècle, il a été introduit dans plusieurs États américains (Californie en 1911). Il est intéressant de noter qu’en Suisse, aux États-Unis et dans de nombreux autres États, la démocratie directe n’a pas été introduite par des organisations électorales – un « parti de démocratie directe » n’a jamais existé – mais par des mouvements politiques sans parti. En Suisse, il s’agissait du « Mouvement démocratique », aux États-Unis, des « ligues », et en Allemagne, une association appelée « Mehr Demokratie Deutschland » (« Plus de démocratie en Allemagne ») est encore active aujourd’hui.
La démocratie directe moderne serait la synthèse de deux formes différentes de démocratie ?
La démocratie directe moderne, avec ses outils permettant aux citoyens d’intervenir dans le processus législatif, comme nous l’avons dit, accompagne et ne remplace pas la démocratie représentative, mais élimine le monopole du pouvoir législatif et cela a un effet bénéfique sur l’efficacité de la démocratie représentative. Dans la démocratie directe médiévale, cependant, le corps législatif n’existait pas du tout, étant remplacé par l’assemblée des citoyens. Comme vous le savez, j’ai été membre d’un conseil municipal ici en Suisse et je sais très bien comment le fait d’être « sous contrôle constant » par des citoyens qui peuvent « prendre l’initiative » incite les représentants à être plus prudents et décourage également les lobbies de « faire pression » sur les partis et les conseillers.